Eugène Dramard (1831-1906)

Eugène Dramard était né le 6 mars 1831 à Étampes (Essonne), rue Saint-Jacques , au domicile de son père le notaire étampois Hêtre Dramard. Il se marie le 16 février 1856 à Boulogne-sur-Mer avec Charlotte Virginie Duchochois, qui lui donne deux filles et un fils. Il meurt le 18 décembre 1906 à Boulogne-sur-Mer (Pas de Calais), 51 rue du Bras.

Avocat à la Cour impériale de Paris en 1855, Dramard fut d'abord avoué à Évreux (Eure). Il fut ensuite successivement nommé: le 6 février 1871, juge au tribunal de première instance à Boulogne-sur-Mer (Pas de Calais); le 14 septembre 1871, juge au tribunal de première instance à Béthune (Pas de Calais); le 1er mai 1877, président au tribunal de première instance à Arbois (Jura); le 31 juillet 1879, conseiller à la Cour d'appel de Limoges (Haute Vienne); président d'assises en 1887; et enfin admis à la retraite le 8 mars 1901.

Membre correspondant de l'Académie de législation de Toulouse, il a donné plusieurs études juridiques, dont de nombreux articles parus dans différents périodiques spécialisés tels que la Revue pratique de droit français, la Revue du notariat, la France judiciaire, la Revue générale de droit, la Revue critique de législation et de jurisprudence, la Jurisprudence générale de Dalloz, sans parler de contributions à La Grande Encyclopédie.

Parallèlement, membre de la Commission de géographie de l'ancienne France et de plusieurs sociétés savantes d'histoire locale, il s'est intéressé successivement à l'histoire d'Étampes et de la Seine-et-Oise; d'Ėvreux et de l'Eure; de Boulogne, du Boulonnais et de la Picardie; et enfin de Limoges et du Limousin; avec une prédilection marquée, en chacun de ces lieux, pour les études bibliographiques.

Il fut nommé officier d'académie, et chevalier de la Légion d'Honneur le 17 mai 1891.

Eugène Dramard, Notice historique sur l'origine de la ville d'Étampes, par E. Dramard, avocat à la Cour impériale de Paris (in-8°, 61 p.), Paris, Dumoulin et Étampes, Fortin, 1855.

Bernard Gineste (éd.), “Eugène Dramard: Notice sur l’origine de la ville d’Étampes (1855)”, Corpus Étampois 2010 (en ligne en 2021).

Eugène Dramard, “Coutume singulière grevant les chaudronniers d'Étampes”, L'Abeille d'Étampes (? ? 1861).

Eugène Dramard, “Le fief des Meignants à Chamault en Gâtinais” (reprise de l'article de 1861, “Coutume singulière grevant les chaudronniers d'Étampes”), Revue nobiliaire 4 (1868) 284-284.

Eugène Dramard, “Archives de Notre-Dame d’Étampes” (plusieurs articles), L'Abeille d’Étampes (… 1868) ?-?.

“L’auteur à cette époque préparait un travail plus complet sur cette matière, qui devait avoir pour titre: Cartulaire de Notre-Dame d’Étampes” (Pinson).

Eugène Dramard, La Disette de 1789-1792 jusqu'à la loi du maximum, par M. Dramard, membre de la Société des sciences morales, lettres et arts de Seine-et-Oise (in-8°, 108 p.), Versailles, Aubert (“Épisodes de la Révolution française dans le département de Seine-et Oise”), 1872 (autre exemplaire).

Eugène Dramard, “Antiquité de Brunehaut et de Morigny”, L’Abeille d’Étampes (7 septembre 1872) 1.

François Jousset et Bernard Gineste (éd.), “Eugène Dramard: Antiquité de Brunehaut et de Morigny (1872)», Corpus Étampois, 2004, en ligne en 2021.

Eugène Dramard, ”D. Basile Fleureau et ses Antiquités d'Étampes. Étude biographique et bibliographique“, Le Cabinet historique 19 (1873) 305-323.

Eugène Dramard, “La Prise de Guinette en 1411”, L'Abeille d'Étampes (12 décembre 1874).

Eugène Dramard, “Description physique de l'arrondissement d’Étampes”, L'Abeille d'Étampes (30 janvier) et (20 février 1875).

Eugène Dramard, “Anciennes mesures du marché d'Étampes. Note pour servir à l’histoire d'Étampes et des environs”, L'Abeille d’Étampes (27 février 1875).

“Dans cet article très documenté, Dramard explique que le mot haveceau vient de ce droit de havage qui donnait faculté, notamment au bourreau de Paris, de prélever dans les marchés, sur les grains, 'autant qu'on en peut prendre avec la main'. Ce droit qui s'exerça avec une cuiller bien plus grande bien entendu que la poignée que l'on pouvait saisir avait donc, à l'origine, trait à une bien petite mesure. Mesure populaire et locale, elle n'était en usage qu'à Paris et à Étampes” (Legrand).

Eugène Dramard, “Les études historiques dans l'Étampois”, L'Abeille d'Étampes (8 mai 1875).

Eugène Dramard, “Le Musée et la Bibliothèque d'Étampes”, L'Abeille d'Étampes (4 décembre 1875).

Eugène Dramard, “Le sceau de Guillaume Menier”, L'Abeille d'Étampes (11 décembre 1875).

Robert de Lasteyrie, ”Sceau de Guillaume Ménier, bailli d'Étampes (1230). Communication de M. Dramard (séance du 6 mars 1882)“, Bulletin du Comité des travaux historiques (1882) 70-72.

“Dans ce bulletin et dans une feuille locale M. Dramard dit que le sceau en bronze a été découvert en 1866 par un maçon occupé à réparer un mur de soutènement, au sud-ouest de l'église; notre compatriote a sans doute été induit en erreur, car M. Duhamel, qui habite la localité, doit avoir des données plus précises.” (Marquis)

Robert de Lasteyrie, ”Rapport sur une communication de M. Dramard“, Bulletin du Comité des travaux historiques (1884) 236 et 276-277.

Eugène Dramard, Notice historique sur la Société et ses travaux, suivie des tables des matières contenues dans les 24 volumes composant les 3 premières séries du recueil (1830-1860) (in-8°, CXXXV+276 p., tables du Recueil de la Société d'agriculture, sciences, arts et belles-lettres du département de l'Eure), Évreux, A. Hérissey, 1865.

Eugène Dramard, ”Étude sur le Poussin, par M. E. Dramard, membre de la société. Première étude, lue à la séance de la Société du 13 juin 1875“, Recueil des travaux de la Société libre d'agriculture, sciences, arts et belles-lettres de l'Eure 2 (1875) 19-57.

Eugène Dramard, ”Le cartulaire de Gosnay (Bibliothèque de Béthune, 3 vol. in-4 ms parch.) (Communication de M. E. Dramard, membre correspondant)“, Bulletin historique trimestriel de la Société des antiquaires de Morinie” 7 (1882-1886) 285-290.

Eugène Dramard, Bibliographie géographique et historique du Boulonnais, par E. Dramard, membre de la Société académique de Boulogne-sur-Mer (in-8°, 208 p.), Paris, Dumoulin, 1868.

Eugène Dramard, Bibliographie géographique et historique de la Picardie, ou Catalogue raisonné des ouvrages tant imprimés que manuscrits, titres, pièces et documents de toute nature relatifs à l'histoire et à la géographie de cette province, par E Dramard, membre de la Société académique de Boulogne-sur-Mer. Tome premier. Boulonnais et pays reconquis (in-8°), Paris, J.-B. Dumoulin et A. Aubry, 1869.

Eugène Dramard, Les Volontaires boulonnais de 1791-1793 (in-8°, 36 p.), Boulogne-sur-Mer, C. Aigre, 1871.

Eugène Dramard, La cathédrale Notre-Dame de Boulogne-sur-Mer, Arras, A. Planque, 1874.

Eugène Dramard, “Un compte de Beuvry”, Bulletin trimestriel de la Société académique des antiquaires de la Morinie 6 (1877-1881) 601-609.

Eugène Dramard, Notice historique sur la Société des antiquaires de la Morinie et sur ses travaux, par E. Dramard, membre correspondant (in-8°, 239 p.), Saint-Omer, H. d'Homont, 1882.

Eugène Dramard, Tables des Bulletins et mémoires publiés par la Société des antiquaires de la Morinie (in-8°, 124 p.), Saint-Omer, H. d'Homont, 1883.

Eugène Dramard, “Charte passée devant les échevins du pays de l'Allœu (2 janvier 1664)” (avec une préface de Georges Picot), Bulletin du Comité des travaux historiques et scientifiques. Section d'histoire et de philologie (1884) 296-305.

Eugène Dramard (éd.), “État taxé de dépens obtenus contre l'abbé de Saint-Martial de Limoges à l'occasion d'un procès suivi devant le Parlement de Bordeaux, 13 avril 1559”, Documents divers sur le Limousin publiés par MM. René Fage et l'abbé Granet, Limoges, F. Plainemaison (“Société des archives anciennes du Lumousin. Archives ancienne” 5), 1893, pp. 320-335.

Eugène Dramard, “Questions sur les ordres et les contributions. Du privilège des frais de purge. Théorie et commentaire de l'article 774 du Code de procédure civile, par M. Dramard, juge au tribunal civil de Béthune”, Revue critique de législation et de jurisprudence 22 (1872-1873), 480-501, 557-572 et 600-634.

Eugène Dramard, “Du concordat amiable, par M. Dramard, juge au tribunal civil de Béthune”, Revue critique de législation et de jurisprudence 23 (1873-1874) 296-324.

Eugène Dramard, “De la Séparation des pouvoirs et de la juridiction administrative”, Revue pratique de droit français 35 (1873) 433-475.

Eugène Dramard, De la Séparation des pouvoirs et de la juridiction administrative (in-8°, 47 p., extrait de la Revue pratique de droit français), Paris, A. Maresq aîné, 1873.

Eugène Dramard, “De la séparation de biens en cas de faillite. De l'emploi des frais, et de la proposition de loi de M. Parent (art. 65 et 443, C. comm.)”, Revue pratique de droit français 37 (1874) 14-36.

Eugène Dramard, Questions sur l'ordre et la faillite, par Dramard, juge à Béthune (in-8°), Paris, 1875.

Eugène Dramard, “De l'ordre amiable et des améliorations qu'il peut comporter”, Revue pratique de droit français 41 (1876) 115-154.

Eugène Dramard, “Le projet de loi sur les ventes judiciaires”, Le Droit (17 juin 1876).

Eugène Dramard, “Bibliographie. Traité de droit français privé et public, par M. A. Moullard, docteur en droit, professeur de droit et d'économie politique à Amiens Compte-rendu par M. E. Dramard, président du tribunla d'Arbois”, Revue critique de législation et de jurisprudence 26 (1877) 596-602.

Eugène Dramard, Bibliographie raisonnée du droit civil, comprenant les matières du code civil et des lois postérieures qui en forment le complément, accompagnée d'une table alphabétique des noms d'auteurs, par E. Dramard, président du Tribunal d'Arbois, membre de la Société de législation comparée et de plusieurs sociétés savantes (in-8°, XIV+371 p.), Paris, Firmin-Didot et A. Cotillon, 1879.

Eugène Dramard, Bibliographie raisonnée du droit civil,comprenant les matières du code civil et des lois postérieures qui en forment le complément accompagnée d'une table alphabétique des noms d'auteurs, par E. Dramard, président du Tribunal d'Arbois, membre de la Société de législation comparée et de plusieurs sociétés savantes (25 cm, XIV+371 p., index, fac-similé de l'édition de Paris de 1879), Glashütten im Taunus, D. Auvermann, 1976.

Eugène Dramard, Traité des effets de complaisance en droit civil et commercial et en droit pénal (in-8°, 167 p.), Paris, G. Pedone-Lauriel, 1880.

Eugène Dramard, Manuel des juges-commissaires aux ordres et contributions (in-18, 335 p.), Paris, Arthur Rousseau, 1881.

Eugène Dramard, “De l'autorité des arrêts de mise en accusation en ce qui concerne la qualification. Conséquences du défaut de pourvoi (art. 296, C. I. Cr.”, Revue générale du droit, de la législation et de la jurisprudence en France et à l'étranger 6 (1882) 43-58.

Eugène Dramard, “De la diffamation envers les témoins”, France judiciaire 13 (1889) 53-66.

Eugène Dramard, “Dépôt. VI. Droit civil”, in La grande encyclopédie. Inventaire raisonné des sciences, des lettres et des arts, par une société de savants et de gens de lettres. Tome quatorzième, Paris, H. Lamirault, 1885-1902, pp. 168-170.

Eugène Dramard, “Dommages-Intérêts. I. Généralités (...) III. Droit romain. IV. Ancien droit français. V. Droit actuel”, in La grande encyclopédie. Inventaire raisonné des sciences, des lettres et des arts, par une société de savants et de gens de lettres. Tome quatorzième, Paris, H. Lamirault, 1885-1902, pp. 873-876.

Eugène Dramard, “Échange. II. Droit civil”, in La grande encyclopédie. Inventaire raisonné des sciences, des lettres et des arts, par une société de savants et de gens de lettres. Tome quinzième, Paris, H. Lamirault, 1885-1902, pp. 254-255.

Eugène Dramard, “Effets. II. Droit civil”, in La grande encyclopédie. Inventaire raisonné des sciences, des lettres et des arts, par une société de savants et de gens de lettres. Tome quinzième, Paris, H. Lamirault, 1885-1902, pp. 590-591.

Eugène Dramard, “État. VI. Droit civil”, in La grande encyclopédie. Inventaire raisonné des sciences, des lettres et des arts, par une société de savants et de gens de lettres. Tome seizième, Paris, H. Lamirault, 1885-1902, pp. 496-498.

Eugène Dramard, “Étranger. Droit actuel”, in La grande encyclopédie. Inventaire raisonné des sciences, des lettres et des arts, par une société de savants et de gens de lettres. Tome seizième, Paris, H. Lamirault, 1885-1902, pp. 686-692.

Eugène Dramard, “Exhérédation. III. Droit actuel”, in La grande encyclopédie. Inventaire raisonné des sciences, des lettres et des arts, par une société de savants et de gens de lettres. Tome seizième, Paris, H. Lamirault, 1885-1902, p. 939.

Eugène Dramard, “Intérêt. VI. Droit actuel”, in La grande encyclopédie. Inventaire raisonné des sciences, des lettres et des arts, par une société de savants et de gens de lettres. Tome vingtième, Paris, H. Lamirault, 1885-1902, p. 883.

Eugène Dramard, “Irrigation. III. Droit administratif”, in La grande encyclopédie. Inventaire raisonné des sciences, des lettres et des arts, par une société de savants et de gens de lettres. Tome vingtième, Paris, H. Lamirault, 1885-1902, pp. 971-972.

Eugène Dramard, “Naissance. I. Législation”, in La grande encyclopédie. Inventaire raisonné des sciences, des lettres et des arts, par une société de savants et de gens de lettres. Tome vingt-quatrième, Paris, H. Lamirault, 1885-1902, pp. 711-712.

Eugène Dramard, “Occupation. II. Droit civil actuel”, in La grande encyclopédie. Inventaire raisonné des sciences, des lettres et des arts, par une société de savants et de gens de lettres. Tome vingt-cinquième, Paris, H. Lamirault, 1885-1902, p. 212.

Eugène Dramard, “Patrimoine. II. Droit civil actuel”, in La grande encyclopédie. Inventaire raisonné des sciences, des lettres et des arts, par une société de savants et de gens de lettres. Tome vingt-sixième, Paris, H. Lamirault, 1885-1902, pp. 101-104.

Eugène Dramard, “Personne. III. Droit civil actuel”, in La grande encyclopédie. Inventaire raisonné des sciences, des lettres et des arts, par une société de savants et de gens de lettres. Tome vingt-sixième, Paris, H. Lamirault, 1885-1902, pp. 489-493.

Eugène Dramard, “Pollicitation. II. Droit civil actuel”, in La grande encyclopédie. Inventaire raisonné des sciences, des lettres et des arts, par une société de savants et de gens de lettres. Tome vingt-septième, Paris, H. Lamirault, 1885-1902, pp. 141-142.

Eugène Dramard, “Possession d'état”, in La grande encyclopédie. Inventaire raisonné des sciences, des lettres et des arts, par une société de savants et de gens de lettres. Tome vingt-septième, Paris, H. Lamirault, 1885-1902, p. 413.

Eugène Dramard, “Présomption. I. Droit civil”, in La grande encyclopédie. Inventaire raisonné des sciences, des lettres et des arts, par une société de savants et de gens de lettres. Tome vingt-septième, Paris, H. Lamirault, 1885-1902, pp. 581-582.

Eugène Dramard, “Prête-nom”, in La grande encyclopédie. Inventaire raisonné des sciences, des lettres et des arts, par une société de savants et de gens de lettres. Tome vingt-septième, Paris, H. Lamirault, 1885-1902, pp. 614-615.

Eugène Dramard, “Question. I. Droit civil”, in La grande encyclopédie. Inventaire raisonné des sciences, des lettres et des arts, par une société de savants et de gens de lettres. Tome vingt-septième, Paris, H. Lamirault, 1885-1902, pp. 1147-1148.

Eugène Dramard, “Quittance”, in La grande encyclopédie. Inventaire raisonné des sciences, des lettres et des arts, par une société de savants et de gens de lettres. Tome vingt-septième, Paris, H. Lamirault, 1885-1902, pp. 1187-1188.

Eugène Dramard, “Rescision. II. Droit civil actuel”, in La grande encyclopédie. Inventaire raisonné des sciences, des lettres et des arts, par une société de savants et de gens de lettres. Tome vingt-huitième, Paris, H. Lamirault, 1885-1902, p. 455.

Eugène Dramard, “Saisine. II. Droit civil actuel”, in La grande encyclopédie. Inventaire raisonné des sciences, des lettres et des arts, par une société de savants et de gens de lettres. Tome vingt-neuvième, Paris, H. Lamirault, 1885-1902, pp. 320-321.

Eugène Dramard, Bibliographie de la bibliographie générale du droit français et étranger (in-8°, 120 p., extrait du Répertoire général et alphabétique du droit français), Paris, L. Larose et Forcel, 1893.

Eugène Dramard, “Étude sur les 'latifundia', contribution à l'histoire de la propriété rurale à Rome du IIe siècle avant au IIe siècle après notre ère”, Compte rendu des séances et travaux de l'Académie des sciences morales et politiques 143 (1895) 554-588.

Eugène Dramard, Étude sur les “latifundia”, contribution à l'histoire de la propriété rurale à Rome du IIe siècle avant au IIe siècle après notre ère (in-8°, 37 p., extrait du Compte rendu de l'Académie des sciences morales et politiques), Paris, Alphonse Picard et fils, 1895.

Eugène Dramard, “Des legs d'usufruit comparés aux legs de toute propriété”, Revue critique de législation et de jurisprudence (1898) 478-501.

Eugène Dramard, “Cour d'assises, tirage du jury, serment, débats commencés, membre de la cour empêché, remplacement, annulation des débats”, Le Journal du ministère public 41 (1898-1899) 39-41.

Ernest Dubois, “Bibliographie raisonnée du droit civil, comprenant les matières du Code civil et des lois postérieures qui en forment le complément, accompagnée d'une table alphabétique des noms d'auteurs, par M. E. Dramard, président du tribunal civil d'Arbois. Compte rendu par M. Ernest Dubois, professeur à la Faculté de droit de Nancy”, Revue critique de législation et de jurisprudence 8 (1879) 504-512.

Grande chancellerie de la Légion d'honneur, “ Dramard, Eugène (dossier LH/801/73)” (aujourd'hui conservé aux Archives nationales sous la cote LH/801/73, 7 pages numérisées et mises en ligne par le Ministère de la Culture sur sa base Léonor), 1891-1907.

E. Gardeil, “Dramard (Eugène)”, in La grande encyclopédie. Inventaire raisonné des sciences, des lettres et des arts, par une société de savants et de gens de lettres. Tome quatorzième, Paris, H. Lamirault, 1885-1902, p. 1057.

A. de Gubernatis, “Dramard (Eugène)”, in Dictionnaire international des écrivains du jour. Tome 2, Comes-Le Loup, Florence, Louis Niccolai, 1888-1891, p. 857.

Théophile Lamathière, “Dramard (Eugène)”, in Panthéon de la Légion d'honneur. Tome 20, Paris, Michels et fils, 1906, pp. 204-205.

Louis-Eugène Lefèvre, “Note”, Annales de la Société historique et archéologique du Gâtinais 25 (1907) 170.

Christian Soyer, “Eugène Dramard (généalogie)”, Généanet, en ligne en 2021.

Bernard Gineste (éd.), “Documents manuscrits sur Eugène Dramard (compilation)”, Corpus Essonnien, 2021.